Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIGNALS "L'INNOCENT"
VANOLI Sandro ou VANOLI Innocente S.C.E.A. CHATEAU LES VIGNALS

Numéro de dépôt :
97688213
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
ALBI

Présentation de la marque CHATEAU LES VIGNALS "L'INNOCENT"

Déposée le 11 juillet 1997 par VANOLI Sandro ou VANOLI InnocenteCHATEAU LES VIGNALSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CHATEAU LES VIGNALS "L'INNOCENT" »

Le déposant est VANOLI Sandro ou VANOLI InnocenteCHATEAU LES VIGNALSTODO domicilié(e) 81150 CESTAYROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 854 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANOLI Sandro ou VANOLI Innocente S.C.E.A. CHATEAU LES VIGNALS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

VANOLI Sandro ou VANOLI InnocenteCHATEAU LES VIGNALS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES VIGNALS "CUVEE D'OC" , CHATEAU LES VIGNALS CUVEE "SYMPHONIE"


VANOLI Sandro ou VANOLI Innocente S.C.E.A. CHATEAU LES VIGNALS - 81150 CESTAYROLS - France - SIREN 409854098


VANOLI Sandro ou VANOLI Innocente S.C.E.A. CHATEAU LES VIGNALS - France


Inscription le 23 août 2000 - Rejet total n°306216 - Publication le 29 août 1997 au BOPI 2000-08-23

Vin appellation origine contrôlée Gaillac mousseux